Sans remonter à l'Homme de Neandertal, force et de constater que Dame Justice n'est plus très bien dans ses « baskets », trop d'erreurs sont commises qui ne sont jamais réparées ou si peu.

De Socrate à Outreau combien de juges ont eu des certitudes de culpabilité.

Combien d’Innocentes victimes d’un appareil judiciaire grippé sont montées sur les échafauds. Que ceux-ci soient de hache ou de neuroleptiques le couperet est là bien réel, l'erreur est là présente.

Trop souvent, l'erreur judiciaire commence par un bon gros déni.

Souvenons-nous aussi que nos RITUELS, nos règlements, nos statuts, regorgent du mot JUSTICE ?

Les « Instructions » du premier au trente-troisième degré parlent JUSTICE.

Pour le Maçon Lambda qui a une « culture » juridique qui ne dépasse guère les séries TV et qui n'a jamais était confronté à l'appareil judiciaire. Il pense, et c’est normal que sa justice va bien, que les dérapages des magistrats sont pour les autres pays, ou exagération journalistiques.

Bien entendu dans la plus grande majorité des cas tout va bien. La justice passe et passe bien. Mais, hélas, ce n'est pas toujours le cas. Et quand ça passe mal, ce n'est pas seulement qu'une simple crise de foie, mais bien d'une perforation d'estomac, d'un cancer.

Ce préambule étant terminé passons au Morceau d’Architecture de ce Midi.

Le titre en est :

Comment réaliser des Dénis de justice et pour quelles raisons en mettre sur pied ?

Pour le chroniqueur judiciaire et le public qui fréquentent les couloirs des Palais de Justice, pour les journalistes qui interviewent les justiciables (surtout les avocats) - en France, en Belgique, en Suisse, où n'importe où ailleurs - les ingrédients, les recettes sont toujours les mêmes.

Seules les épisses changent, rendant l'assaisonnement plus où moins indigeste pour les justiciables qui subissent les oukases des juges.

[Loin de nous l'idée de mettre tous les magistrats dans le même panier, mais nous gardons en mémoire que l'esprit de corporation et par essence blocage. Cet esprit très Fraternel permet de joyeux repas entre gens de Robe, mais assure un silence condamnable en cas de dérapages].

Les gens de presse, le public avide de la vie des accusés, constatent qu'il y a plusieurs styles de Dénis de Justice.

On peut les classer dans sept grandes catégories.

1) Déni de justice simple : Le plus courant ! Facile à réaliser.

Un justiciable Lambda dépose une requête pour récupérer son bien. Le juge chargé de traiter ce dossier, pour une raison quelconque le laisse traîner dans un coin de son bureau, de nouvelles requêtes, venant quotidiennement grossir les « chemises » et autres « cartons d'archivages ».
Les suppliques des citoyens ne sont que quérulences aux yeux des magistrats, peu importe l'exactitude des demandes.

Les piles s’épaississent très rapidement. Au bout de quelques jours, le dossier de notre brave citoyen Lambda sera « perdu » noyé dans un local d'archives bien trop petit.

Et lorsque le dossier ressortira, la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

2) Déni de Justice Judiciaire : Le plus pratiqué ! Avec un peu d'habitude certains magistrats deviennent de véritables professionnels de ce genre de déni.

Le juge chargé du cas demandera : Des nouvelles pièces, des actes de toutes sortes, en vois-tu en voilà, à la pelle, en pagaille ! Il lui manquera toujours des « écritures ». Une nouvelle question à un nouveau témoin.

Après plusieurs longs mois, voire de nombreuses années, il faudra une kyrielle de cartons d'archivages pour contenir cette quérulence. La prescription venant clore les débats. Débats qui n'ont jamais eu lieu.

Le Déni est consommé.

Et lorsque le dossier ressortira, la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

3) Déni des Conseils Juridiques : Le plus coûteux ! Il faut bien faire gagner sa vie à des camarades de faculté.

Même principe que pour le Déni Judiciaire - Juridique mais cette fois-ci sur le dos des mandants respectifs [honoraires]. Les Études d'avocats demanderont réciproquement et conjointement (versus) des actes, des comparutions, de nouveaux témoins, des mémoires complémentaires, des mémoires supplétifs, des expertises, des compléments d'expertises, des contres expertisent, des compléments de contres expertises et ainsi de suite.

Le juge sachant que ses deux amis de la Faculté de Droit ont de la peine à joindre les deux bouts, jouera le jeu. Il pourra rajouter de lui-même quelques actes de procédure pour faire bonne mesure. Pour faire durer ce procès (la presse nous relate de tels faits).

Nous ne comptons pas les appels, les recours, les demandes de révisions qui ne seront jamais considérées comme des quérulences maladives ! Puisque, ce sont les avocats qui déposent des écritures et font durer le litige. Mais, uniquement comme la recherche de la Vérité Jurisprudentielle.

(Tous ceux qui fréquentent les Palais de Justices du monde entier vous conteront les anecdotes où au bout de plusieurs années les partis ne savent même plus pourquoi elles sont convoquées).

Et lorsque ce dossier ressortira des oubliettes, la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

4) Déni de Justice Étatisé. Le plus discutable ! Très répandu ? Plus les politiques se réclament de démocratie, plus ce type de déni est fréquent.

Le justiciable Lambda assurant sa défense seule (cela évite les cas décrits aux numéros trois et quatre). Cette pratique est très mal vue des fonctionnaires [juges - greffiers – secrétaires] - les avocats n'aiment pas non plus que les justiciables se défendent sans leur aide…pas seulement parce qu'ils ne peuvent pas produire des honoraires en voici en voilà, …mais pour quantité de raison, trop longue à expliquer ici.

Un seul exemple : Bien souvent, les « conseils juridiques » ne connaissent des dossiers de ses mandants uniquement pas la page de couverture.

Entre deux yeux : je peux vous dire que bien des conseillers juridiques ont passé plus de temps à la cafétéria de leurs facultés de droit que sur les bancs des amphithéâtres…

Bien des conseillers juridiques ne connaissent même pas le dossier de leur mandant, seuls leurs stagiaires l'ont ouvert et comme ces stagiaires passent leurs examens, …je vous laisse deviner le reste.

M’a dit un jour un ténor du Palais qui partait jouer au golf avec l’une de ses stagiaires…

Notre citoyen Lambda se verra après deux ou trois démarches guère plus. Être déclaré recourricient. (Si la partie adverse a accès dans l'Antre du Pouvoir Judiciaire « les jeux ne sont fait rien ne va plus », une seule démarche engendrée par un justiciable suffit amplement).

Si, notre justiciable insiste un brin, le juge où son greffier trouvera un psychologue pour déclarer le justiciable Lambda trop tenace Malade Mental [psychose progressive/processive]. Maladie qui n'existe que dans la littérature des juristes…et encore…mais pas dans les livres des psychologues ? Allez savoir pourquoi ? (depuis que j'ai écrit ce Tracé, les grandes « Pharma » ont introduit cette notion dans la « Bible » des maladies neuroleptiques il faut bien vendre les petites pilules - mais ceci est une autre Planche…).

Du reste, l'expert n'aura bien souvent qu'à signer des copier-coller préparés longtemps d'avance. Le traitement de texte et les courriels permettant cet exercice qui fait gagner bien du temps. Mais ne diminuent absolument pas les frais d'expertise.

Il est entendu que toute contre-expertise sera écartée, que toute expertise faite par un grand et sérieux psychologue sera, elle aussi, écarte.

Il arrive même selon certains médias que le « malade » ne voie jamais son expert ou après que l'expert ait renvoyé l'expertise. Les règles de déontologie sont aussi souples qu'un élastique, mais ça, c'est une autre histoire...

Et lorsque le dossier ressortira, si, il ressort, la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

5) Déni de Justice Administratif. Peu connus du grand public ! Ce déni permet quelques jolis paris et des bonnes bouf.

Une fois déclaré malade mentale, zinzin en somme, notre justiciable se verra affublé d'un tuteur, souvent camarade de faculté des greffiers et des juges (qui sont devenu juges parce qu'ils n'ont pas pu rester avocats.)

Les rapports des Conseils Supérieurs de la Magistrature nous content ces faits.

Ce tuteur attendra une bonne année pour convoquer son pupille et il lui apprendra, qu'il n'a pas encore pu prendre connaissance du dossier.

Il demandera des pièces au Conseil Supérieur de la Magistrature ou à un autre service de l'État, pièces qui sont déjà dans le dossier de son/sa pupille, qui sont devenues obsolètes. Il oubliera de demander les P.-V. des séances pouvant disculper son/sa pupille.

Quoi qu'il en ait l'obligation d'agir avec l'accord de son pupille, il n'en tiendra aucunement compte ? Il agira en électrons libres et comme un électron, il prendra des décisions sans en référer à quiconque.

[Sauf à la partie qui spolie son/sa pupille cela va de soi.]

Normal, il a besoin de justifier ses prestations. Pour perdre du temps et augmenter ses honoraires, il pourra aussi demander le téléphone, l'adresse de sa/son pupille...car dans son service, il n'y a pas d'annuaire téléphonique, son département à des restrictions budgétaires… Que voulez-vous, il faut bien perdre du temps ?

Il demandera des actes judiciaires. Un exemple : Le Conseil Supérieur de la Magistrature qui se réunira pour savoir si, il enverra des copies des p.-v. Qui figurent déjà dans le dossier. Retour à la case départ. Et patati et patata.

Ce paragraphe n'est pas une redondance, c'est une réalité triste, mais une triste réalité. Et lorsque le dossier ressortira la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

6) Déni de Justice Partie de Ping-pong. Technique mise sur pied dans le but de provoquer un « pétage de plomb » de la part du justiciable.

Pratiquement inconnu du grand public, mais bien connu des pupilles en tous genres surtout des pupilles mis sous tutelles dans « Les Dénis De Justice Etatisés ».

Le Tuteur de point 5 étant tellement mauvais qu'il devient gendarme (les pauvres, ils n'ont déjà pas assez à faire comme ça). Il passe son mandat à une avocate stagiaire, bien entendu qui n'a pas le temps de voir le dossier, il est évident que cette jeunesse n'a aucun pouvoir. Elle ne peut prendre aucune décision. C'est une de ses collègues nommée ad-interime (genre travail temporaire fait dans le cadre des réinsertions de chômeurs sans formations) qui peut et doit recommencé à se demander comment faire pour perdre son temps et enfin arrivé à la prescription.

Mais comme cette intérimaire est en attente d'un bambin, en vacances en congé pour déménager… Vous voyez le topo. Et lorsque le dossier ressortira la prescription aura passé comme la « Grande Faucheuse ».

7) Le déni de justice de confusion. C'est celui qui ne permet plus aux médias de démêler l'embrouille et fait passer tout justiciable pour un psychopathe.

Ressemble à une salade russe la saveur et l’arôme en moins.

Le service des Tutelles ou le défenseur ou etc. cherchant à ne pas défendre un justiciable confond volontairement les bulletins de salaire, jamais fournis et des quittances. Puis il se substitue purement et simplement à un Tribunal avec l’accord d'un juge du Tribunal des Tutelles.

Véridique tristement véridique.

Le justiciable Lambda aura beau demander par des requêtes, des doléances des revendications, des protestations, des demandes, etc. des renseignements, il n'obtiendra jamais rien.

Si, il demande aux politiques d'intervenir, il pourra le faire, mais qu'en période électorale après ne plus compter sur les élus du peuple comme les juges, ils s'enferment dans des tours d'Ivoire, toutes bien fermées…les @ sont fermés, voir ils passent sous le contrôle de l'administration, les courriers sont perdus, …par la poste bien entendu.

Cette planche n'engage que sont auteur : J\ K\